Coups de gueule 2009

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 Décembre 2009

Taxe Carbone (France)

29/12/2009

Le point sur "feu" la Taxe Carbone ou contribution carbone.

Cette taxe inscrite dans la loi partait sur de bonne base "suite du Grenelle de l'environnement" mais a été complètement dévoyée par les juristes des lobbies des plus grands pollueurs par amendements :
Exemples: Raffineries, transporteurs routiers, transporteurs aériens, grandes industries, centrales thermiques avaient obtenu leur exemption de cette taxe dans le texte de la loi!

Résultat le 29 décembre 2009 à 21H00, Le conseil constitutionnel annule la loi qui devait rentrer en vigueur ce 1er Janvier 2010...
Est-ce une bonne chose pour l'avenir de la planète? Clairement OUI !...

Le contre-choc, va faire un effet terrible et obliger le gouvernement à repartir sur un principe égalitaire sur le principe du pollueur payeur. Le gouvernement pourra s'arguer du retoquage par le conseil constitutionnel pour aller plus loin. La loi ne correspondant plus à ses objectifs initiaux en terme de lutte contre le réchauffement climatique  (dans les faits: lutte contre l'utilisation des énergies fossiles carbonées)...

A trop en vouloir, les lobbies pro pétrole en gagnant cette bataille viennent de perdre la guerre !

18/12/2009 NDLR: fin de la conférence de COPENHAGUE sur un véritable fiasco

Aucun engagement juridique sur une baisse des émissions de gaz à effet de serre que cela soit à échéance 2020 et 2050.

La Chine est le premier pays responsable de ce fiasco en n'admettant pas le moindre compromis pour faire avancer la négociation. C'est évidemment la conséquence de la ruine de l'administration américaine qui a dépensé l'argent des Américains et de la planète dans une guerre "criminelle" pour le pétrole en Irak, le bailleur de fond des USA étant la Chine, la messe est dite. Les politiques "par manque de courage" ont perdu contre les lobbies et les intérêts du système financier offshore. La France est devenue une pichenette à l'échelle de la planète et ne peut rien faire même avec le soutient de l'Europe. La nouvelle face du monde c'est l'affrontement du bloc USA et de la Chine sous l'arbitrage de l'Afrique du sud et de l'Inde, et l'on voit bien que c'est la Chine qui a déjà gagné ! Il n'y a qu'une révolte populaire contre le dictat des lobbies financiers et des intérêts de l'industrie du pétrole qui pourra dorénavant faire bouger les choses.

Yann Arthus Bertrand et Nicolas Hulot en étaient bras ballants en découvrant le niveau d'écoute zéro et l'ampleur du désastre.

Le 18 décembre 2009 est définitivement une date noire dans l'histoire de l'humanité

18/12/2009 au matin à Copenhague: 3500 journalistes attendent derrière la salle ou 130 chefs d'état vont tenter d'approuver un texte "à minima" accouché en 24 heures après 20 longues années de négociation, le monde marche sur la tête ! - La Classe politique risque de se décrédibiliser définitivement vis à vis des terriens si un accord juridique utile pour sauver les habitants de la planète à échéance de 30 à 40 ans n'est pas conclut ! - Il faut se rappeler en effet que tous les politiques du monde sont des employés payés par la population pour régler leur problème. L'employeur à un droit de regards sur les résultats.... le cout financier et écologique de Copenhague dépasse le budget annuel de nombreux pays !

Au moment où les nuages s'amoncellent sur Copenhague, Sauvons le Climat pense utile de rappeler son communiqué du 20 juillet 2009 qui proposait un certain nombre de pistes pour une  réussite de Copenhague. Nous pourrons ainsi juger des résultats de la conférence. 

Sauvons Le Climat 20 juillet 2009
COPENHAGUE :
au-delà des quotas ou des taxes, une
 « Organisation mondiale de contrôle des émissions »
 

L'équité suggère que les émissions mondiales de gaz carbonique par tête tendent vers une valeur universelle pour tous les hommes. Afin de réduire les émissions actuelles par un facteur de 2 à 3, et en supposant que la population mondiale ne dépasse pas 9 milliards d'hommes, un calcul élémentaire montre qu’il ne faudrait pas dépasser une émission moyenne d'environ 0,3 tonne équivalents carbone par tête (1,1 tonne équivalent CO2).

La conférence de Copenhague devra donc déterminer des trajectoires d'émissions par pays permettant d'atteindre, à une échéance définie, par exemple 2070, la valeur d'émission précitée. Cette échéance est compatible avec l'engagement de réduction d’émissions de 80% par les USA et de 75% par l'UE, à l'horizon 2050, pourcentages qui viennent d’être confirmés lors du G8 de L’Aquila.

Dans cet esprit, nous suggérons que les discussions prennent en compte les bases suivantes qui permettent notamment de dépasser les querelles qui opposent les tenants de la taxe carbone à ceux des quotas :

1        Chaque partie (pays ou groupe de pays tel que l'Union Européenne) devra respecter une trajectoire pour ses émissions de carbone. Ces trajectoires devraient être définies par l'ONU, pour atteindre, à échéance déterminée, un objectif universel d’émissions en carbone-équivalent par tête permettant une stabilisation de la concentration de gaz à effet de serre.

2        Afin de définir les trajectoires en carbone-équivalent par tête et contrôler leur respect par les parties, nous suggérons que l'ONU crée une “Organisation Mondiale de Contrôle des Emissions”, qui pourrait être une extension ou un complément de la CCNUCC (Convention Cadre des Nations Unies sur le Changement Climatique). Il serait souhaitable que cette « OMCE » ait la préséance sur l'OMC.

3        Afin d'atteindre son objectif, chaque partie devrait adopter une méthode efficace pour respecter sa trajectoire d'émissions, que ce soit en instituant une taxe carbone intérieure ou/et un système de marché de quotas.

4        Un pays choisissant la taxation devrait faire porter celle-ci sur tous les combustibles fossiles consommés, qu'ils soient produits localement ou importés. Chaque pays devra définir un taux de la taxe tel qu'il puisse respecter sa trajectoire d'émission. La taxe “Carbone” ne devrait pas être perçue sur les exportations (en analogie avec la TVA, afin d'éviter une double imposition).

5        Bien sûr, les parties seraient libres de recourir à des réglementations et des normalisations, s'ils l'estimaient nécessaires.

6        Si un système de marché de quotas est instauré à l'échelle régionale ou globale couvrant une partie des émissions, nous suggérons que :

a)             les combustibles fossiles achetés par les industries couvertes par le système de quotas soient détaxés,

b)           100% des quotas soient mis aux enchères,

c)            la spéculation sur les quotas de carbone soit entravée, par exemple en fixant des valeurs minimum et maximum pour les prix de marché du carbone,

d)           les émissions excédant les quotas soient soumises à la taxe, sans préjudice d'éventuelles amendes.

7        Chaque pays sera libre d'utiliser la plus grande partie du revenu de la taxe à sa guise à condition qu'il respecte sa trajectoire d'émissions.

8        Toutefois nous suggérons qu'une partie du revenu de la taxe Carbone (par exemple 10 à 15%) soit mise à disposition de la Banque Mondiale ou à une institution ad hoc afin d'aider les pays les moins développés à se protéger des conséquences du changement climatique

9        Les Mécanismes de Développement Propres devront être fortement encouragés, particulièrement en direction des pays du Sud Est Asiatique, de l'Afrique sub saharienne et de l'Amérique Andine. Ces mécanismes de Développement Propre devraient être étendus à toutes les technologies sans émissions de carbone.

10     Les pays émettant plus de CO2 que n'autoriserait leur trajectoire seront pénalisés. L'amende pourrait être calculée sur la base de la valeur moyenne mondiale de la taxe. L'amende pourrait être perçue par la Banque Mondiale ou une institution ad hoc, afin de limiter les conséquences du réchauffement climatique.

Des résultats récents indiquent que le changement climatique pourrait être plus rapide que ne le prédisait le rapport 2007 du GIECC. Il en est notamment ainsi du recul de la banquise d'été en arctique, de la diminution rapide de la calotte glaciaire du Groenland, de l'importante augmentation de température aux hautes latitudes et d'un renouveau de la croissance de la concentration du méthane dans l'atmosphère.  « Sauvons le Climat » exprimant le sentiment de nombreux scientifiques et de citoyens encore plus nombreux, exhorte les Etats à dépasser le stade étroit  de leurs intérêts à court terme et, face à un défi qui concerne l'humanité tout entière, consentent à confier une part de leurs prérogatives un organisme supra national chargé  de contrôler l'évolution de leurs émissions..

Le collectif "Sauvons le climat " fondé en mai 2004, association loi 1901 depuis Décembre 2005, a pour ambition d’informer nos concitoyens, de manière indépendante de tout groupe de pression ou parti politique, sur les problèmes relatifs au réchauffement climatique et sur les solutions proposées pour le ralentir. Il est doté d’un comité scientifique, présidé par Michel Petit, ancien responsable du groupe français d’experts au GIEC. Son manifeste a  été signé par plusieurs milliers de personnes.
La signature du manifeste et les adhésions sont possibles sur le  site de Sauvons Le Climat

 Le mot d'Octobre 2009  (toujours sans réponse concrète...)

Lettre ouverte à Jean-Louis Borloo Ministre d'Etat Français, Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la Mer du gouvernement Fillon depuis le 18 juin 2007.

Lyon, le 2 octobre 2009

Monsieur le Ministre d'Etat,

Merci pour votre implication permettant le lancement à grande échelle du véhicule électrique en France.

Dans cette période de disette budgétaire, et roulant depuis 5 ans en voiture électrique en Europe, je voudrais porter à votre attention une réflexion sur un des points critiques à lever d'urgence pour permettre le développement commercial rapide et massif du véhicule électrique en France.

Hier, vous avez annoncé un grand plan national pour le développement de points de recharge avec un plan d'investissement étatique significatif.

J'ai beaucoup mieux et gratuit pour les finances de l'Etat !

Retour aux sources de notre constitution:

 Liberté, Égalité, Fraternité  - Nous connaissons tous le sens de ces trois mots inscrits dans le marbre de notre constitution. Et bien ces trois mots sont bafoués comme je l'ai expérimenté à maintes reprises en m'arrêtant pour recharger mon véhicule électrique dans une "station-service".

  •  Station: un lieu où l'on s'arrête

  •  Service: un lieu où l'on vous rend service...

En France, j'ai la Liberté de choisir le véhicule qui roule avec l'énergie de mon choix, mes convictions de Français et aussi de scientifique me font penser que l'usage de l'énergie électrique en France est de loin la meilleure solution pour épargner la planète pour les quarante prochaines années en attendant la fusion maîtrisée de l'hydrogène (ITER) ou de l'hélium 3 (certes futuriste).

En France, on me doit l'Égalité de traitement, et je ne vois pas au nom de quel principe une station service ne délivrerait elle pas obligatoirement de l'électricité à un citoyen qui a choisi un véhicule électrique.

En France, c'est actuellement par Fraternité que le long des routes quelques citoyens acceptent de recharger ma voiture durant mes trajets exceptionnels démonstratifs de longue distance.

Je vous suggère, monsieur le Ministre, de décréter qu'une station service, pour avoir le droit d'exercer, doit s'assurer du traitement égalitaire des citoyens en fonction de la liberté de choix de l'énergie propulsant leur véhicule:

En installant immédiatement, un jeu de prises standards par station délivrant monophasé et triphasé (tétra) dotées d'un simple comptage ce qui sera bien suffisant pour les années 2010 et 2011. Les stations auront ensuite tout le temps de s'adapter à la montée en charge de leur nombre de prises en fonction des clients qu'elles recevront business oblige, l'augmentation du nombre de prises sera largement autofinancée par les bénéfices de la vente d'électricité grâce à un simple compteur.

Restons simple !

Dans cet espoir fraternel d'obtenir un décret qui n'a pas de coût pour l'état et qui va j'en suis certain dans le sens de l'histoire.

Jean-Marc Dubié
Vice Président de Mobil' Eco            (copie PDF du document original à diffuser)

J + 2, merci pour votre soutient! je suis littéralement noyé par des messages d'approbation de ma lettre ouverte. Je suis bien incapable de vous remercier individuellement, mais je dois rappeler que la marche est longue et est semée d'embuches, aussi je compte sur vous pour continuer à la diffuser le plus largement possible, par exemple à votre député. L'obtention de prises pour recharger anonymement des VE dans les stations-services sera le signal fort pour convaincre les indécis que le mouvement vers la voiture électrique est réellement en marche.

J + 19, réponse du cabinet du ministre d'état  "Extrait" : Le ministre d'État a pris connaissance de votre correspondance avec intérêt et vous en remercie, II m'a chargé de transmettre votre courrier au directeur général de l'énergie et du climat, en lui demandant d'examiner avec attention votre dossier et de vous tenir directement informé de la suite qui pourra lui être apportée.

NDLR: La réponse du directeur général de l'énergie et du climat sera diffusée sur ce site.

Mise à jour du 8 juillet 2010 - Toujours rien de reçu au 8 juillet 2010. Dorénavant, ce dossier est dans les mains du Sénateur Louis Négre à sa demande. Rappel, le Sénateur Louis Négre est en charge de la création d'un lobby du VE garce à ces fonctions: (Sénateur-maire des Alpes Maritimes – Rapporteur du volet transports du Grenelle II, 1er Vice-président du GART, Co-président de TDIE)

 Septembre 2009

NDRL urgent septembre 2009: La taxe carbone est indispensable! C'est le meilleur moyen de réorienter rapidement l'usage d'une source d'énergie très polluante vers une source d'énergie moins polluante, par contre à 14€ la tonne ont frise le ridicule... en Suède, ils en sont déjà à 200€ la tonne et ils se portent mieux que nous ! Allons messieurs les politiques un peu de courage: 32€ la tonne pour commencer et il suffit de plus baisser la taxe sur le travail des hommes pour la compenser, voila une voie équitable plus humaine.

10/9/2009: L'arbitrage de Nicolas Sarkozy est rendu: On commence à 17 € la tonne, c'est toujours 3 € de mieux. Très important, l'électricité française n'est pas taxée "carbone" ce dont nous nous réjouissons car le contraire n'eut pas été scientifique. Il reste donc à se battre pour la progressivité rapide de la taxe carbone au détriment d'une autre taxe sur le travail évidement.

Quelques chiffres à méditer: (Sources SLC & Union Européenne)
 
France
Allemagne
GB
Italie
Danemark
Pays Bas
Espagne
Tonnes de CO2 par tête(2006)
5,97
10
8,86
7,61
10,15
10,91
7,44
Objectif Kyoto 
(2008-2012) /1990
0%
-21%
-12,5%
-6,5%
-21%
-6%
15%
Réalisation
2007 / 1990
-5,8%
-22,4%
-18%
6,9%
-3,9%
-2,6%
52,6%

La France est première en terme de CO² mais dernière en terme de particules fines mortelles !

 

 Août 2009, La honte !

En France cette année on cherche à faire des économies au détriment de la santé des Français.

Dernière minute 2/9/2009: L'AFSSET (l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail) renforce notre appel en appelant à agir   lire ici

Les faits:

En 2001, la Directive Européenne N°2001/81/CE du 23/10/01  Le texte de 2001 (format pdf)  a fixé des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques, la France déjà en retard sur son application (non respect de la limitation des émissions de NOx échéances 2010) et essaye de repousser à 2020 son application en inventant de multiples scénarios contradictoires visant à noyer le poisson dans le cadre de la directive à approuver NEC plus précise et mise à jour en matière de polluants. Depuis 2001, les Nox et les PM2,5 sont passé au devant de la scène.

L'INERIS, L’Institut national de l’environnement industriel et des risques a émis à la demande du MEEDDAT un document d'analyse du projet de directive NEC version 2008 orienté "analyse financière" de l'impact des couts visant la réduction des différents polluants atmosphérique selon différents scénarios:

  •  CLE (current législation)

  •  CP (politique actuelle)

  •  LC (least cost moindre cout)

  •  TSAP (optimisé)

  •  MRR (Maximum emmission reduction)

Ou l'art de noyer sous des tonnes de chiffres la problématique. Des sous scénarios "modèle" visant à favoriser les gains financiers intitulés par exemple C&E_Prim2,5 (un scénario qui tient compte que c'est bien les PM2,5 qui affectent le plus le secteur de la santé ou encore Without_C&E  (vous avez bien compris ...) !!  Le document d'analyse des directives plafond NEC version finale 2008 (format pdf)

Les chiffres dans ce document peuvent être ramenés au PIB de chaque pays de l'UE.  PIB EU-27 : 15.687 et PIB France : 2435. La France représente donc 15,52% du PIB de l'UE-27 est donc doit contribuer dans cette proportion aux efforts en matière de limitation de polluants. Il en ressort que la France est le pays qui est le plus gros émetteur de PM 2,5 en valeur absolue (prévision 211 Ktonnes en 2020) quelque soit les scénarios ! cela va de 16,2% des émissions de l'UE à 20% un véritable scandale quand on sait que c'est le polluant qui a le plus d'impact sur la santé et le seul pays qui va augmenter les émissions en matière de PM2,5.

Dans ce rapport on y apprend des détails très singuliers du genre: Page 163 "L’hypothèse d’une application de la mesure ‘incorporation immédiate du fumier dans le sol lors de l’épandage’ à un taux de 95% dans l’élevage des porcs est-elle réaliste en France ? Il faudra clarifier avec l’IIASA si les effets négatifs potentiels de cette mesure (consommation de fioul du au labour supplémentaire avec augmentation correspondante de certains polluants) sont pris en compte dans le modèle GAINS."  Je site cet exemple pour illustrer le coté détaillé de l'analyse dans certain cas et qui parle aussi de variation de taux d'application d'Euro 5 et 6, normes visant particulièrement à limiter les émissions de polluants des moteurs diesel avec une analyse d'impact limité aux seuls secteurs des transports (utilitaire léger ou utilitaires lourds) dans l'industrie. Comme si dans l'industrie l'usage de la voiture diesel n'existait pas ! Il est très curieux de n'avoir lu nul part dans ce rapport que le respect d'Euro 6 visant à diminuer l'émission des NOx induit par l'application d'Euro 5 qui vise elle à limiter l'émission des PM2.5 augmente les émissions de CO2 ! Nulle part non plus on lit un scenario visant tout simplement à arrêter d'utiliser massivement le diesel dans le secteur des transports (la solution la plus simple !) sujet tabou ?.  Les politiques doivent être bien perplexes en lisant en tel rapport pour décider, un rapport qui prend surtout garde à ne pas prendre position en expliquant clairement les choses. Bon courage Messieurs les politiques ! 

Solution: Je propose de sortir un peu du cadre en revenant à des choses simples. Le problème de la France (Nox et PM2,5) est dut à la sur utilisation du diesel découlant d'une législation de taxation bâtie sur du non scientifique, c'est pourtant simple de taxer les carburants au même niveau de leur capacité énergétique voir mieux en tenant compte de leur pollution à l'usage, plutôt que de rester sur des intérêts visant à protéger un secteur industriel maintenant révolu. Il en découlera immédiatement et sans cout pour la France à une diminution des Nox et des particules PM2.5 !

Dans la directive Européenne 2001 il y a des sanctions prévues: "Les Etats membres déterminent les sanctions applicables aux violations des dispositions nationales prises en application de la présente directive. Les sanctions sont effectives, proportionnées et dissuasives."  Espérons que l'Europe sera contraindre tous ces membres y compris la France à respecter les engagements pris en 2001.

En attendant, la Commission européenne a reporté la révision prévue en 2008 de la directive NEC fixant des plafonds d’émissions nationaux pour certains polluants atmosphériques, alors que la présentation de la directive révisée a déjà été repoussée à plusieurs reprises après avoir été initialement programmée pour 2005 !!! en attendant les européen respirent de plus en plus mal avec une qualité de l'air qui se dégrade tous les jours.

Juin 2009: La course aux prises !

L'appel aux prises sur Toulouse, la ville rose  (rose ne veut pas dire vert !)

Jour J,  le véhicule est livré et à partir de cet instant magique tout s'accélère
Le Kangoo a été baptisé "L'ECO' 16" par son nouveau propriétaire, bon je vous laisse chercher... l'astuce

  •  Coté jauge, il reste juste 30%...

  •  La prise dans le garage n'est pas encore installée tout étant allez si vite..

  •  La chasse aux prises commencent en voiture classique.

  •  Les parkings Vinci autrefois municipaux ne sont plus équipés de prises... il reste juste leurs traces sur les murs. Leur proposition: "Dans le cadre d'une location longue durée d'un emplacement nous pourrions étudier votre demande pour installer une prise".

  •  Questionnement dans les stations services essence des environs (refus catégorique).

  •  Chez Novotel des prises pour les clients en parfait état de marche (Novotel centre et Novotel aéroport) La prise Novotel Purpan Aéroport avait déjà été relaté lors du Phébus 2006. Test réussi avec 2 Kangoo chargés lors du Phébus 2009 - La photo

  •  Dans les rues de Toulouse, pour les marchés forains ou les expositions temporaires des fils volants d'arbres en arbres ...

  •  Supermarché Carrefour, réponse du gérant pas de prises disponibles pour les clients.

  •  Bref aucune Prise à Toulouse pour charger un VE de passage.

  •  Les voisins, devant l'ampleur de la tache dut à longueur de la rallonge et de la charge renoncent.

  •  Bref, heureusement la concession Renault accepte d'assurer les premières charges le temps qu'une prise soit installée dans le garage. Toutefois, pour faire installer une prise avec un compteur il faut l'accord de la copropriété et une assemblée pour l'approuver, bref quand le temps est compté c'est bien long pour moins polluer et diminuer la consommation de pétrole.

  •  Après une semaine de quête, le miracle est venu d'une information fournie par l'association Mobil'Eco, il y a une Prise à Toulouse qui marchait il y a 2 ans,.... au supermarché Auchan Gramont Occitania.

  •  Voyons cela, en plus c'est bien joliment intégré dans le décor.
    En charge !  Bravo à Auchan qui sauve la mise de la ville de Toulouse.

    Le gérant de la station se rappelait bien que le dernier usager qui avait demandé le service c'était il y a 2 ans !

    Rappelons ici, qu'à Lyon/Caluire  le centre commercial Auchan est lui aussi pourvu d'une station de charge pour VE.

    Toulouse le retour du VE dans la Ville de Toulouse commence maintenant! histoire de préparer l'arrivée du Rallye Phébus le 1er juin 2009 place du Capitole. Voilà donc un VE de plus sur les routes en France sauvé de sa non utilisation.

  •  New: Une prise est signalée au parking de la Gare SNCF

  •  Nous avons omis de signaler une prise accessible pour un VE de passage sur Toulouse - contactez nous ici Nous nous ferons un plaisir d'annoncer cette prise ici.

ETATS GENERAUX DE L'AUTOMOBILE: DoubleHybride était présent aux Etats Généraux de l'Automobile le 20 janvier 2009 à Bercy Paris, vous pouvez lire ici le compte rendu de sa vision d'utilisateur (celui qui paye et achète)... qui semble avoir été oublié lors de cette très importante réunion, DoubleHybride a trouvé le moyen d'exprimer son point de vue d'utilisateur d'un véhicule PHEV lors des tables rondes afin que les grands de ce monde nous fabriquent enfin et en volume une monture écologique et économique qui permette de se déplacer sans se priver et sans abimer l'environnement. Car c'est au point, les fidèles lecteurs de ce site le savent déjà... Bizarrement ce même jour (histoire d'occulter médiatiquement les Etats Généraux), le Président Obama sera investi et il a promit durant sa campagne qu'il y aura 1 million de voitures PHEV qui rouleront sur les routes américaines en 2015 !

Vœux 2009:

Souhaiter une bonne santé à tous cela passe par souhaiter une bonne santé à notre planète: pour cela, je souhaite donc un pétrole à 350 Euros le baril !

Grâce à une taxation à l'extraction par les Nations Unies au seul profit du développement de solutions durables et écologiques, pour sûr qu'à ce prix les véhicules hybrides rechargeables que je vous souhaite d'utiliser au quotidien arriveront très rapidement et à bas prix !

Ensuite, cela deviendra un facteur de Paix dans le monde en ayant éradiqué le fléau du pétrole et de l'énergie fossile qui sont en passe de fossiliser notre civilisation par la guerre et la pollution !

                                         DoubleHybride, France le 1er Janvier 2009

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